Le panel de l’OMPI vient de rendre une décision sur 10 noms de domaine contenant les termes : yellowpage (au singulier, c’est important pour la suite !) associé à un nom de ville australienne et comportant une extension générique en .COM (par exemple : yellowpage-adelaide.com).

Dans les faits, la société TELSTRA, titulaire de la marque YELLOW PAGES en Australie depuis 1995, a demandé au centre d‘arbitrage de l’OMPI  le transfert de ces noms de domaine à son profit. Elle prétend par ailleurs que le titulaire des noms de domaine contestés a tenté de détourner ses clients par l’envoi de fax de sollicitation.

Le titulaire des noms de domaine en question, la société YELLOW PAGE MARKETING, se défend au motif que l’expression « yellow page » au singulier, fait naturellement référence à un service de renseignement en ligne de type annuaire professionnel, alors que la même expression au pluriel ferait référence aux annuaires papier distribué par Telstra (?!).

Vous l’aurez compris, l’argument n’emportera pas la conviction du panel qui reconnaitra le caractère fortement similaire des noms de domaine. En revanche, celui-ci se penchera sur l’usage illégitime allégué du titulaire de ces noms, point essentiel pour faire pencher la balance.

Et sur ce point, le panel va surprendre par la portée qu’il entend donner à la décision.

Après avoir rejeté l’argument de détournement de clientèle (faute de preuve suffisante), il retient que les services de la société Yellow Page Marketing ne sont pas géographiquement limités à l’Australie (oui certes, comme beaucoup de services en ligne…), mais qu’ils sont aussi accessibles dans d’autres pays dans lesquels Telstra ne détient pas de marques et où l’expression « YELLOW PAGES » est considérée comme descriptive, comme c’est le cas aux Etats Unis, ce qui interdit tout droit exclusif pour les titulaires de marques.

Le panel reconnait que sa décision pourrait trouver une autre issue devant une cour australienne, notamment sur le détournement de clientèle, mais précise que la procédure UDRP « n’a pas pour objet de se prononcer sur toutes les infractions possibles au droit des marques » ! La plainte est donc rejetée.

Cette décision n’est pas isolée et le centre d’arbitrage de l’OMPI a été amené plus d’une fois à se prononcer sur l’expression « yellow pages », quelque soit la langue d’ailleurs puisqu’en 2000  le panel rejetait une plainte de France Telecom au motif que « l’intérêt du public serait mieux servi si les internautes peuvent avoir accès à des services de renseignement professionnel par plus d’une compagnie ».

Qu’on  se le dise, un nom de domaine n’a, par nature, pas la même portée qu’une marque, puisque pas limité géographiquement. La question se poserait-elle de la même façon pour une extension nationale ? Affaire à suivre.

Simon Briand

Il en était ainsi par exemple des règles de succession au trône de France, assorties d’une restriction au seul premier héritier mâle.

A en croire l’article de Domain Name Wire daté du 15 juillet,  une revendication fort similaire ferait s’agiter deux à tout le moins des prétendants au titre de nouveau gTLD!
Il s’agit de leurs Altesses Royales dot MUSIC et dot BERLIN,  issus de Monseigneur, Prince d’Icannie, descendant direct du Roi dot COM par primogéniture mâle et de Madame, Princesse Validation son épouse.

Leurs Altesses Royales arguent, qu’en tant qu’aînés de la lignée des prétendants nouveaux gTLDs, ils sont aussi et par là même détenteurs du droit de primogéniture et devraient de ce fait bénéficier d’une coudée d’avance sur les autres prétendants, déclarés ou non (dot CANON, autres dot CITIES et dot BRANDS) dans l’attribution des (futurs) nouveaux Registres.

L’article ne précise cependant pas lequel de ces deux prétendants est le premier dans l’ordre dynastique, MUSIC, ou BERLIN.

Chez IP TWINS attachés que nous sommes à la Maison Dotale, et respectueux des Grands Principes, nous prenons cette affaire à coeur et espérons que ces revendications régaliennes ne terniront pas le bon ordre des dévolutions à venir, et espérons que tous les prétendants trouveront couronne à leur tête même si pour cause de république  ils n’en ont pas encore la juridiction effective.

Car tel est notre bon plaisir!

Sylvain Hirsch

Non, nous ne parlons ni de la Mannschaft, ni de Bastian Schweinsteiger (littéralement, l’équarisseur de cochons, en tous cas, nous aimons traduire son nom de cette manière), ou de sa compagne Sarah Brandner.

Petit rappel historique à l’attention de ceux qui auraient vécu dans une caverne depuis 1 mois :
Paul est un poulpe devin : il exerce ses dons de divinations en direct de l’aquarium d’Oberhausen en Allemagne et les consacre exclusivement aux résultats des grandes compétitions footballistiques comme l’Euro 2008 ou la coupe du monde 2010. Il en est à 80% de prédictions justes (plus que Rika Zaraï et Nostradamus réunis) et les parieurs auraient été bien inspirés de suivre son avis.

Reléguant sur le banc les indéboulonnables Ronaldo ou Messi, Paul Le Poule s’est imposé comme le véritable Weltmeister de la 1ère coupe du monde africaine. Pois(s)on pour les défenses, mur pour les attaques, et cauchemar pour les bookmakers, Paul le Poulpe est l’objet de toutes les mesquineries.

Internet est le vecteur idéal de cette haine des, les 50 000 fans de Paul sur facebook ne sont pas tous ses amis.
Menacé de morts par des fans allemands désespérés de la funeste réalisation sa prédiction pour la demi-finale, il est également l’objet de l’opprobre d’un groupuscule extrémiste Argentin: “On le chope, on le met dans du papier. Puis on le bat (avec méthode!) pour rendre sa chair bien tendre et on le plonge dans l’eau bouillante“, promettent-ils, selon 24 heures.ch.

D’autres, plus opportunistes, préfèrent s’enrichir que haïr et n’ont pas hésité à utiliser (indûment ?) le nom de Paul et son don pour un site internet !

Un logiciel permettant de reproduire les prédictions de Paul a-t-il vraiment été développé ?
La société « Ideas Inteligentes S.A. » a-t-elle été autorisée par Paul à déposer ce nom de domaine ?
Si Paul n’a pas de marque, comment va-t-il récupérer son nom de domaine ?
L’OMPI acceptera-t-elle de modifier les principes UDRP afin de permettre à Paul de revendiquer [pauloctopus.com] sur la base de son nom patronymique ?

Galilée et Paul peuvent en témoigner : il n’est pas prudent  d’avoir raison avant tout le monde!

Jean-Baptiste Sirand

De réunion plénière  en retraite intime, la version définitive de ce document continue d’être révisée provisoirement en attendant de perdre un jour son préfixe « draft ».

La version 4 a cependant  le mérite d’intégrer de nombreuses remarques issues de la période de commentaires avec notamment pour la protection des droits de marques des évolutions  du fonctionnement du «Trademark Clearing House »  ainsi que des  procédures URS (Uniform Rapid Suspension ) et PDDRP ( Post Delegation Dispute Resolution Proposal ).

L’IRT (Implementation Recommendation Team) a cependant émis des réserves à l’égard des bases de données qui seront utilisées par la Trademark Clearing House notamment pour les marques nationales. Leur crainte repose sur l’ampleur de la recherche qui sera effectuée dans le cadre du processus de validation.

La relation registre-registrar fut également au centre des débats de la réunion de l’IPC ( Intellectual Property Interests Constituency ) avec des propositions suggérant qu’un registrar ne puisse détenir plus de 15 % d’un registre ou 100 % si il n’y a pas de revente de nom de domaines.

(c) domainnamenews.com

Les diverses conférences axées sur les nouveaux gTLDs  n’ont toujours pas permis d’avoir de date précise de lancement, ce qui est toujours aussi frustrant pour les investisseurs potentiels. Ce qu’il faut retenir, que l’on soit partisan ou adversaire de l’introduction de nouveaux TLDs  , c’est que les nouvelles extensions verront tôt ou tard le jour. Le plus tôt serait  dans le courant du premier semestre 2011.

Pourtant, la réunion du GAC ( Government Advisory Comittee) permet de prendre la mesure du travail qui reste à accomplir : la question dite MOPO ( Morality and Public Order ) semble particulièrement difficile à gérer : Les Etats Unis, L’Union Européenne , la France et l’Italie  ont tous mis en avant la difficulté de valider un projet de nouvelle extension en étant sur de ne pas être en violation avec le droit, la culture et les mœurs d’un état (bien évidemment c’est au .XXX qu’ils pensaient).  Suggestion des US : demander l’aide de l’ONU qui  devrait être en mesure de fournir ces informations sous  forme d’une base de données. Faudra-t-il demander une réunion d’urgence du Conseil de Sécurité?
Le pouvoir du GAC est méconnu, si la décision finale revient au Board de l’ICANN on ne peut cependant imaginer que ce comité ne soit pas entendu.

Nous avons aimé la conférence « Brand Management in the age of new gTLDs »  fut particulièrement intéressante et révélatrice de l’opinion générale des titulaires de marques face à cette révolution du nommage : si tous s’accordent à reconnaître le formidable potentiel des nouveaux gTLDs en termes de ’branding’ et au sens large de communication en ligne, la plupart des intervenants se sont montrés réticents  à répondre à la question : allez vous faire une demande pour votre .Marque ? Certainement un souci de discrétion

Mis à part le coût initial de dépôt de USD 185 000,  l’ensemble des coûts collatéraux reste difficile à évaluer : comment mesurer le plan de communication qui sera nécessaire pour accompagner cette introduction ?Coût de la modification par exemple de l’ensemble des adresse emails à l’échelle de la société?  Le retour sur investissement est quand à lui toujours aussi flou. La taxe annuelle demandée à chaque registre semble particulièrement injuste aux titulaires de marques qui seraient candidats à un dot Brand dans la mesure où ils ne procèderont pas, à priori, à la revente de noms de domaine, sinon pour leurs clients internes à la société.

L’ICANN devrait délivrer prochainement un rapport mettant en lumière une étude de marché, les coûts et  la valeur ajoutée des nouvelles extensions : on ne peut que regretter que ce document soit rendu public si tardivement.

Les titulaires de marques ont ensuite insisté sur le fait que de nombreuses sociétés ne communiquent pas sous une seule marque ( à la différence de Canon qui est pour l’heure la seule société qui a annoncé publiquement sa volonté de formuler une demande auprès de l’ICANN ). Il est clair que pour une société disposant de plusieurs marques fortes et reconnues, communiquer sous le seul et unique nom de la holding ne semble pas être un choix pertinent. Les portefeuilles de noms de domaine en gTLDs « classiques » et ccTLDs devront de toute façon être maintenus.

Il a  -à juste titre- été souligné que la décision shakespearienne dot Brand or not dot Brand doit désormais être prise rapidement par les entreprises.  Le travail transversal nécessaire pour regrouper les différentes équipes ( juridique, informatique, marketing ) impliquées sur un projet d’une telle envergure doit s’accompagner d’une remontée d’information continue au plus haut de la hiérarchie.

Enfin cette réunion de l’ICANN aura mis en lumière les nouveaux standards en matière de sécurité DNS ( virage amorcé bien que douloureux pour le  DNSSEC ) ainsi que l’expansion des nouvelles extensions iDNs : après les pays du monde Arabe, le board a validé vendredi dernier le lancement de nouveaux TLDs iDNs pour Honk Kong, la Chine et Taiwan.

Ultime point chaud, l’accord pour une nouvelle étude concernant le lancement du .xxx qui devra néanmoins être validé par le GAC ( ce qui n’est pas gagné, cf. problématiques liées au MOPO ci-dessus ).

A l’heure où certains prestataires noms de domaine-dont IP TWINS- prônent la rationalisation des portefeuilles  pour une meilleur maitrise du ratio risques / coûts , il faut bien reconnaître que l’avènement des nouvelles extensions va impacter les impératifs budgétaires liés à l’administration des portefeuilles et à la surveillance des noms de domaine.

Stéphane Pénacèque

Plus précisément, cet arrêt du Conseil d’Etat distingue les frais engagés pour l’acquisition des droits de marque (qui constituent un élément incorporel de son actif immobilisé) et les frais postérieurs destinés notamment au maintien de la valeur de la marque qui seraient eux une charge déductible : « les frais exposés postérieurement au dépôt  ou à l’acquisition d’une marque, à seule fin de maintenir la valeur de celle-ci, sans prolonger la durée des droits concédés ou en accroître la valeur, notamment par l’acquisition d’une clientèle ou la restriction de la concurrence commerciale, ne sauraient être regardés comme des éléments du prix de revient pour lequel cette marque doit être inscrite à l’actif du bilan et sont donc déductibles des résultats de l’exercice au cours duquel ils ont été exposés ».

(c) http://www.locam.fr

Cela signifie que  les surveillances de marque sont des charges déductibles du résultat que l’entreprise déclarera à l’impôt sur les sociétés. Doivent également obéir à ce régime, les surveillances noms de domaine et les surveillances web : en effet, ces surveillances de la marque parmi les noms de domaine ou sur le web concourent sans aucun doute au maintien de la valeur de la marque.

Cette décision du Conseil d’Etat devrait pousser à la mise en place de surveillances noms de domaine et contenu web les titulaires de marque réfractaires en raison des coûts impliqués.

Jean-Baptiste Sirand

Imaginez maintenant que Sans Blog publie un post parlant du système de login sur Facebook. C’est assez simple également.

Imaginez enfin que le post de Sans Blog soit tellement merveilleux (là, c’est enfantin) et tellement consulté qu’il arrive en tête des résultats d’une recherche Google sur « facebook login ». Cela signifie que  tous les utilisateurs qui se connectent à Facebook en passant par une recherche Google sur les termes « facebook login » et qui ne prêtent pas (ou plus) attention aux résultats (soit qu’ils utilisent la fonction « J’ai de la chance ou qu’ils cliquent sur le 1er résultat) arriveraient sur Sans Blog.
Pas de risque de confusion pensez-vous ? Et pourtant…

(c) http://www.explosm.net

Si Sans Blog n’est pas encore victime de son succès, cette mésaventure est bien arrivée au site Read Write Web, un site d’actualité, prospective et analyse des nouvelles technologies, de leurs impacts sociaux et politiques. L’article de Read Write Web est temporairement arrivé en tête des résultats de recherche sur « facebook login », ce qui a eu pour effet de plonger les internautes dans des abîmes de confusion et d’agacement. Loin de se poser la question de savoir s’ils étaient au bon endroit, ils ont préféré s’acharner dans la rubrique commentaire du site sur le nouveau « look and feel » de Facebook et s’agacer (le moins que l’on puisse dire) de l’impossibilité d’accéder à leur compte.
C’est ainsi que le nombre de commentaires laissés sur Read Write Web a été multiplié par 100 en l’espace d’une semaine, les poussant à mettre un message d’avertissement sur le site pour expliquer que non, vous ne vous trouvez pas sur Facebook :

Dear visitors from Google. This site is not Facebook. This is a website called ReadWriteWeb that reports on news about Facebook and other Internet services. You can however click here and become a Fan of ReadWriteWeb on Facebook, to receive our updates and learn more about the Internet. To access Facebook right now, click here. For future reference, type “facebook.com” into your browser address bar or enter “facebook” into Google and click on the first result. We recommend that you then save Facebook as a bookmark in your browser

Afin de prendre la pleine mesure du phénomène, et rire un coup, nous vous encourageons à lire les commentaires.

Cette anecdote est intéressante:

• Elle illustre les comportements des utilisateurs du web et la toute puissance de Google. D’une part, ce comportement s’explique par sa simplicité : rechercher des mots clefs est plus aisé que taper une URL. Google est la page d’accueil de la plupart des utilisateurs et la recherche devient un réflexe quasi pavlovien (pour les dangers d’un abus de Google, voir notre post sur le monde de Buster). Le fait de taper une adresse pour aller sur un site n’est pas automatique. (D’ailleurs, vu le nombre d’extensions disponibles, présentes et à venir, bien malin qui se rappelle à coup sûr de l’adresse correspondant au site recherché).

• D’autre part, il s’inscrit dans la droite ligne des évolutions proposés par les moteurs de recherche avec par exemple la fonctionnalité « j’ai de la chance » de Google, les navigateurs et la possibilité de faire disparaître la barre d’adresse ou encore certains registres, tels le registre chinois et l’existence des mots clefs (en tapant dans la barre d’URL le seul mot clef, on est redirigé vers le site correspondant).

• Elle alarme sur les dangers encourus par les internautes : les utilisateurs victimes de la confusion sont des utilisateurs inscrits sur Facebook, capables de faire une recherche internet, et même de laisser un commentaire sur un site qu’ils ne connaissent pas. Autant dire que leur niveau est bien supérieur à celui de ma mère ou de ma grand-mère (ce qui ne remet pas en cause leurs très nombreuses autres qualités), en tous cas supérieur à bon nombre de cibles potentielles des pirates du net. Ils n’ont pas eu le réflexe de vérifier l’URL pour savoir où ils se trouvaient, il est même probable qu’ils ignorent ce qu’est une URL. Or, l’URL est le seul moyen de savoir avec certitude si on surfe sur le site original, ou si on se trouve par erreur sur un autre site. Cette méconnaissance peut faire de vous une cible privilégiée du « phishing » et peut vous amener à communiquer des détails confidentiels à un pirate.

L’incident a fait l’objet d’une analyse très pertinente sur un blog spécialisé dans l’analyse de l’internet intitulé « Not the User’s fault ». Son auteur conclut que pour protéger les internautes des différentes formes de cybersquatting, la solution est d’élever le niveau moyen des utilisateurs en leur enseignant la connaissance des notions clefs telles que l’URL.

Bien que louable, ce souhait nous semble devoir rester un vœu pieu eu égard aux évolutions actuelles de l’internet, sa démocratisation et sa présence dans tous les foyers, et surtout la place toujours plus grande de Google et l’importance accordée aux mots clefs et du référencement. Nous ne voyons cependant pas d’autres solutions.

Jean-Baptiste Sirand

Cette définition n’est pas sans évoquer aux amateurs éclairés que nous sommes que les noms de domaine aussi sont parfois accomodés de façon à mettre nos sens à contribution, où ce que l’on voit ne correspond pas à ce qu’on peut attendre, bref, que ces domaines sont des mets parfois étranges, mais, contrairement au fooding, plus dégrisants qu’euphorisants…

Vous vous souvenez certainement de la dégustation chère au coeur des amateurs de domaines grands cru, le DOMAIN TASTING, cette savoureuse pratique qui consistait à (ab)user de la période de 5 jours dite “AGP” (pour Add Grace Period) qui était consentie par l’ICANN.

Depuis le milieu de l’année 2008, L’ICANN a pris des mesures efficaces pour atténuer sensiblement l’impact de cette pratique.

Mais voilà qu’une information, relayée sur DomainNameStrategy.com, le blog de FairWinds Partners,  va redonner espoir aux nostaliques du Domain Tasting.

Le service “Domain Name Exchange” (sic!) de Verisign donne la possibilité d’échanger des domaines après 1 à 3 mois, ce qui n’est pas sans rappeler les grandes heures du Domain Tasting.

Si ce post ne vous a pas satisfait, vous pourrez, dans un délai de 3 mois, vous le faire rembourser…

Sylvain Hirsch

Alors qu’il est question d’une décision du Board à ce sujet, lors de la prochaine réunion de l’ICANN à Bruxelles en juin prochain, un challenger vient bouleverser la donne!

En effet, il existe une alternative déjà fortement populaire (bien qu’inattendue) au dot XXX. Le Département de la Gironde en fait déjà fait une séduisante promotion en ligne et, sous un angle quelque peu plus polémique et plus « buzz », Les Trois Suisses aussi .

Cette initiative consistant à substituer au dot XXX le POINT G sera présentée à cette réunion de l’ICANN à Bruxelles.

Jugez par vous même des atouts du Point G tels que vantés sur son site institutionnel:

“A chacun son point G” (égalitaire et démocratique)
“Positionnez votre point G” (pour particuliers … et entreprises)
“Partagez votre point G” (enfin, ceci reste une option)
“Devenez fan des points G” (facile!)
“Découvrez les points G les plus populaires et les plus récents” (une version comme une autre d’indice de référencement).

Nous affirmons ne trouver  que des avantages à ce point:

- il repose sur une marque figurative facilement reconnaissable et mémorisable

- il a une connotation affective positive !
- une extension d’une lettre est bien plus facile à retenir et à saisir au clavier, tant par les plus jeunes que par les moins jeunes qu’une suite de X aux allures de ratures barbares !  Avec le point G, pas de risque de confusion possible.
- il s’agira bien évidemment d’une extension ouverte à tous, régie par le principe du premier  arrivé, premier servi

Nous soutenons cette initiative, espérons que l’ICANN l’adoptera sans réserve, et vous invitons  en attendant à la découvrir sur le beau site qui en fait la promotion, ici.

Nous remercions particulièrement  le  beau département de la Gironde, titulaire de l’enregistrement de marque N° 3638614 du 13 mars 2009, dont le site nous a inspiré ce billet léger de 1er avril!

Sylvain Hirsch

Merci à Neal Greenfield de m’avoir signalé ce cartoon.

Vous pouvez en trouver d’autres directement sur HUBSPOT

Sylvain Hirsch

Wikipedia, encyclopédie privilégiée des internautes le dit ici:

Voyage-sncf.com est la première agence de voyages en ligne et le premier site marchand français. Il a enregistré en 2006 un volume d’affaires en hausse de 33% à 1,541 milliard d’euros.
(…)La directrice générale du site, Rachel Picard, (communique) sur son trophée de « meilleur site de l’année 2008 », obtenu au cours d’une élection organisée par la FEVAD (dont Voyages-sncf.com fait partie).

La semaine dernière fut riche en émotion pour les utilisateurs du « meilleur site de l’année 2008 »:

Le mardi 16 mars dernier, la SNCF annonce par erreur une explosion mortelle dans un train près de Macon. Le bilan est de 102 morts et 180 blessés, pas moins.
Fort heureusement, c’est par erreur que cette annonce s’est retrouvée sur le site : la SNCF procède régulièrement à des simulations de crise, ce dont nous leur savons gré. Ces simulations sont néanmoins réservées à l’interne et ne doivent en aucun cas alarmer inutilement les internautes. Une bête erreur de manipulation est donc à l’origine de ce bug : l’annonce n’aurait jamais dû apparaître sur le site principal.

Dans son édition du 17 mars, un article du Canard Enchaîné (« la SNCF laisse ses fidèles clients à poil sur son site Internet ») dévoile que le site de la SNCF serait « mal protégé » - pour faire simple. Un hacker un tout petit peu astucieux pouvait avoir accès à l’ensemble des fichiers clients (et donc de leurs données personnelles) de la SNCF, à l’exception des coordonnées bancaires heureusement. On imagine le profit pouvant être tiré de la vente de tels fichiers.
En plus d’être aberrant (la SNCF était au courant depuis un audit de sécurité effectué en 2008), cet état est illégal, la SNCF ayant l’obligation de protéger les données de ses utilisateurs (cette obligation est sanctionnée pénalement).

Imaginez une PME qui mélangerait son site de pré-production avec le site en ligne, imaginez un groupe côté en bourse qui laisserait les données hébergées sur les serveurs en libre accès,  vous en avez rêvé, la SNCF l’a fait !

Peut-être nous font-ils préférer le train, en tous les cas, ils vont certainement nous faire préférer les guichets !

Jean-Baptiste Sirand