La chaleur de l’été,  le ralentissement saisonnier de l’activité, la crise, la mort de Michael Jackson et celle de Farrah Fawcett sont autant de raisons de se laisser aller à explorer les 1001 richesses du Net.

Dans la série des  gadgets « totalement inutiles et donc rigoureusement indispensables » , nous souhaitons signaler sur ce blog l’existence d’un site miroir de GOOGLE, « ELGOOG ».
Si nous n’avons pas la prétention d’être les premiers à noter l’existence de ce ehcrehcer ed reutom ( moteur de recherche à l’envers au cas où certains n’auraient pas compris le principe), il nous semble intéressant d’examiner brièvement ce / ces sites sous l’angle de la propriété intellectuelle et des noms de domaine.

ELGOOG : le site miroir de GOOGLE; rentrez une requête - à l’envers, s’il vous plaît-  et vous aurez les mêmes résultats que ceux obtenus via Google, mais totalement illisibles (bien que renvoyant aux vrais sites).  Il s’agit d’un sous-domaine de [rb-hosting.de], nom de domaine détenu par une entreprise allemande spécialisée dans l’informatique et le web.  C’est extrêmement distrayant et peut même être envisagé sous l’angle de la contrefaçon de marque et la concurrence déloyale par les spécialistes marques.

La question des noms de domaine se semble pas se poser ici, dans la mesure ou ELGOOG est un sous-domaine.

ELGOOG.FR: pareil, mais en moins bien. « Elgoog.fr » est en effet une imitation du principe développé sous [rb-hosting.de] mais seule la page d’accueil est miroir, les résultats de la requête sont ensuite ceux de Google et s’affichent normalement, à l’endroit. Tout le monde conviendra que c’est beaucoup moins drôle.

Mais quid du point de vue des marques et des noms de domaine?

Nous laisserons la question de la contrefaçon de marque (et des problématiques que pourrait soulever l’imitation du concept allemand) à la sage appréciation des spécialistes. Du point de vue des noms de domaine,  les deux procédures principales sont envisageables, soit :

• La PARL : procédure d’arbitrage classique gérée par l’OMPI qui permet d’obtenir le transfert d’un nom de domaine portant atteinte à des droits de propriété Intellectuelle.  Si Google décidait d’engager une telle procédure PARL à l’encontre du titulaire du nom de domaine [elgoog.fr], nous considérons, eu égard à la nature du nom de domaine (la marque à l’envers), et à l’utilisation faite de ce nom (moteur de recherche renvoyant sur les résultats du nom de domaine), que Google aurait de bonnes chances d’obtenir le transfert du nom. Pour autant nous resterons prudents, car la décision serait peut être moins évidente si le Panel décidait de prendre en compte l’aspect parodique et l’absence (ou non) de caractère lucratif du site;

• La PREDEC, mise en place par l’AFNIC au mois de juillet 2008 pour sanctionner (notamment) les enregistrements de noms de domaine constituant une violation manifeste de droits de marque. Sans Blog,  un de vos blogs préférés, puisque vous lisez ces lignes :-), s’était déjà interrogé sur l’appréciation de la notion de  violation manifeste et attendait avec impatience les premières décisions pour avoir une définition plus précise de la notion. 1 an plus tard, les premières tendances se dégagent.  IP Twins publiera sous peu une revue des différentes décisions et tentera de dégager une définition de la notion de violation manifeste, telle que l’entend l’AFNIC. Nous pourrons ensuite nous demander, avec ce nouvel éclairage, si Google pourrait récupérer [elgoog.fr] par le biais de la PREDEC.

En espérant que le suspens ne soit pas trop insoutenable…, bon retour à ceux qui rentrent, et bonnes vacances à ceux qui partent!

dnariS etsitpab-naeJ (aka Jean-Baptise Sirand)

Certains ont pu s’étonner de la décision rendue par le Collège PREDEC dans l’affaire daymolition.fr

Quelques esprits chagrins, en effet, ont pu voir dans le nom de domaine : « daymolition.fr » une contrefaçon de la marque française « dailymotion ». Quel manque d’imagination ! Certes, au nom de domaine daymolition.fr correspond un site internet faisant la promotion d’artistes par la communication en ligne de vidéos… Mais les contradicteurs n’auraient-ils pas saisi l’ironie de la chose ?

Transférer un tel nom de domaine à la société dailymotion aurait pu constituer une atteinte  à la liberté d’expression… sans même parler de la liberté d’entreprendre !

Qu’adviendrait-il, si la logique qui a prévalu en cette affaire devait aussi s’appliquer à  des noms de domaine tels que toutube.fr ?

Ce monument d’ironie (notez les positions respectives des touches T et Y de votre clavier, superbe !) risquerait-il d’être censuré, pour notre malheur à tous?  Et cela simplement au motif qu’existerait  une ressemblance (fortuite ?) avec la marque « youtube » et que le site en question propose (emprunte ?) les services du concurrent direct de youtube : dailymotion ? Allons bon !

L’impitoyable droit des marques (voir même, le droit commun) sanctionnerait sans nul doute l’impertinent toutube.fr, mais le Collège PREDEC pourrait-il  le sauver en appliquant les critères (flous à tout le moins) de la “violation manifeste” telle qu’interprétée dans  sa décision daymolition.fr?

Alexandre Tessonneau et Sylvain Hirsch

De récentes questions soulevées par les clients et partenaires d’IP Twins nous conduisent à apporter quelques précisions sur le référencement et les services que nous proposons dans ce domaine

Bien apparaître sur les moteurs de recherche est essentiel. Arriver en premier (ou au moins sur la première page, ne soyons pas trop gourmand) à la suite des requêtes des internautes est une course permanente. Un bon référencement sur internet assure une bonne visibilité et, indirectement des retombées financières.

Le référencement peut être « naturel » (= « originel »): le site web a été développé d’une certaine manière, plus ou moins fidèle aux principes du référencement (en résumé et de manière non exhaustive, optimisation des liens externes et internes de la page, introduction de mots clefs dans le code source…).

Le référencement peut aussi être payant, c’est-à-dire qu’on s’adresse à une société spécialisée chargée d’optimiser le référencement du site et d’améliorer son classement auprès des moteurs de recherche.
Le référencement ne doit pas être confondu avec le système des « adwords » ou liens commerciaux de Google, qui, bien que fondé également sur un système de mots clefs, est une pure méthode publicitaire. Il est d’ailleurs remarquable que les liens commerciaux ne sont pas mélangés aux résultats des recherches classiques.

IP Twins propose un service de référencement classique, payant, visant à optimiser les pages d’un site web afin d’améliorer sa visibilité auprès des moteurs de recherche.
Voici un résumé de nos prestations.
Nous nous tenons à votre disposition pour de plus amples renseignements aux coordonnées habituelles

Plus récemment, nous avons également développé, en collaboration avec une équipe de spécialistes un service de référencement particulièrement innovant, afin de nous démarquer des autres prestataires dans ce domaine. Ici, plus de détails…

Jean-Baptiste Sirand

En 1555, la paix d’Augsbourg consacrait le principe selon lequel la foi d’un prince devait être la foi de ses sujets,   “cujus regio, ejus religio“.

Partant de cette maxime, nous nous interrogeons ici, par une extrapolation hardie sur les points de savoir:

• si un principe similaire pourrait, mutatis mutandis, s’appliquer aux nouvelles extensions génériques ayant fait, préalablement à leur validation par le processus mis en place l’ICANN, l’objet d’une demande d’enregistrement/ enregistrement de marque, à savoir si l’enregistrement à titre de marque d’un signe sous la forme .extension ( ou dot extension) est  signifiant par rapport à l’attribution de l’extension, ou en reformulant la question, si l’attribution d’une extension serait liée à l’enregistrement préalable de ladite extension en tant que Marque?
• et si, dans une telle éventualité, à quels ébats d’arbitrage/ judiciaires pourrions nous être conviés à assister?

1) Des faits, encore des faits, toujours des faits!
L’interrogation de bases de données Marques permet de se faire une première idée sur de possibles candidats nouveaux gTLDs.  Ainsi on relève l’existence de:
DOT GAMES, demande d’enregistrement de marque française en date du 30 juillet 2008
DOT GAME, enregistrement de marque française N°3558025, daté du 22 février 2008
Le même déposant est également titulaire de l’enregistrement français N° 3588128 du 15 juillet 2008, .JEU

DOT ECO: à ce jour, deux prétendants déclarés à l’attribution d’une extension dédiée à la protection de l’environnement:

• le canadien Big Room Inc., titulaire à tout le moins d’une demande d’enregistrement de marque DOT ECO aux Etats Unis et d’une demande d’enregistrement de Marque Communautaire  pour la dénomination DOT ECO (voir le site web correspondant ici )
• et l’américain dot Eco LLC en partenariat avec l’ancien Vice Président américain Al Gore . Nous n’avons, peut être faute d’avoir suffisamment cherché, pas identifié de marque déposée par cette entité.

Par contre, Colored Planet Connextion, société du Connecticut, a déposé le 9 septembre 2008 une demande d’enregistrement de marque US pour .ECO

DOTCAR: projet de ATX Group, Inc.,prestataire de services télématiques pour l’industrie automobile, auquel correspond une demande d’enregistrement de Marque Communautaire

Outre Rhin, le dynamique Dirk Krischenowski, connu pour son projet pionnier des “city TLDs“  dot Berlin (demande d’enregistrement de Marque Communautaire publiée BERLINDOMAIN ) est titulaire de plusieurs demandes d’enregistrement/ enregistrements de Marques Communautaires:

• GMBHDOMAIN et, pour parer à toute ambiguité, DOTGMBH
• LTDDOMAIN
• KÖLNDOMAIN et DOTKÖLN (site web correspondant, là ). Si cette extension devait être acceptée, ce sera peut être, grâce à l’Umlaut, une extension en caractères accentués (IDNs);
• HAMBURGDOMAIN
• .HOTEL (marque figurative), demande publiée ;  Mr Krischenowski a également déposé une demande d’enregistrement de marque en Allemagne sous le n° 3020080283653 pour une marque figurative HOTEL Worldwide Identity ; on notera l’enregistrement N° 006922298 pour DOTHOTEL au nom de DOTHOTEL Top-Level Domain GmbH . Au nom de la même entité on relèvera aussi l’enregistrement N° 007064611 HOTELDOMAIN

Espérons, en fin de cette fastidieuse liste (partielle) qu’à la demande publiée au nom de Viacom International Inc. pour DOT JUNKY …  ne corresponde pas de nouveau TLD!

2) Des doutes, encore des doutes, toujours des doutes! (héritage cartésianiste):

ou plutôt des questions, beaucoup de questions, soulevées par ces demandes d’enregistrement/ enregistrement préventifs/ spéculatifs pour les nouveaux gTLDs

• Quelle est la validité de ces marques dont certaines en tout cas ne semblent pas être dotées d’un caractère distinctif fort?
• A quelle finalité répond le dépôt de telles demandes de marques?
  • La marque est elle susceptible de constituer un argument supplémentaire dans la course à l’attribution du nouveau_gTLD visé?
  • La marque est-elle susceptible de constituer également un pivot de négociation :
    • que ce soit pour tenter de dissuader un concurrent à la course à l’attribution du même nouveau_gTLD (oui mais alors quelle issue si ledit concurrent est également titulaire d’une marque similaire?)
    • ou que ce soit pour forcer le registre ayant emporté le nouveau_gTLD à transiger?  A ce niveau, on pourrait se poser la question de l’abus de droit.
  • Enfin, s’agit-il de dépôts à titre purement défensif et conservatoire? Réservations « dans l’hypothèse ou l’un des client aurait envie de développer un nouveau_gTLD » afin d’éviter tout contentieux / transaction?

Sur ces questions, nous vous renvoyons aux articles suivants.

• Companies File Trademarks for New Top Level Domain Names

• Gaming The System - The “Single Letter .com” Trademark Claims

Le débat continue!

Sylvain Hirsch