La 38ème réunion de l’ICANN a eu lieu à Bruxelles la semaine dernière quelques jours seulement après la publication de la 4ème version  du  Draft Applicant Guidebook,  pour les nouveaux gTLDs (en plus de sa consultation, n’hésitez pas à  commenter ce document  AVANT le 21 juillet!)

De réunion plénière  en retraite intime, la version définitive de ce document continue d’être révisée provisoirement en attendant de perdre un jour son préfixe « draft ».

La version 4 a cependant  le mérite d’intégrer de nombreuses remarques issues de la période de commentaires avec notamment pour la protection des droits de marques des évolutions  du fonctionnement du «Trademark Clearing House »  ainsi que des  procédures URS (Uniform Rapid Suspension ) et PDDRP ( Post Delegation Dispute Resolution Proposal ).

L’IRT (Implementation Recommendation Team) a cependant émis des réserves à l’égard des bases de données qui seront utilisées par la Trademark Clearing House notamment pour les marques nationales. Leur crainte repose sur l’ampleur de la recherche qui sera effectuée dans le cadre du processus de validation.

La relation registre-registrar fut également au centre des débats de la réunion de l’IPC ( Intellectual Property Interests Constituency ) avec des propositions suggérant qu’un registrar ne puisse détenir plus de 15 % d’un registre ou 100 % si il n’y a pas de revente de nom de domaines.

(c) domainnamenews.com

Les diverses conférences axées sur les nouveaux gTLDs  n’ont toujours pas permis d’avoir de date précise de lancement, ce qui est toujours aussi frustrant pour les investisseurs potentiels. Ce qu’il faut retenir, que l’on soit partisan ou adversaire de l’introduction de nouveaux TLDs  , c’est que les nouvelles extensions verront tôt ou tard le jour. Le plus tôt serait  dans le courant du premier semestre 2011.

Pourtant, la réunion du GAC ( Government Advisory Comittee) permet de prendre la mesure du travail qui reste à accomplir : la question dite MOPO ( Morality and Public Order ) semble particulièrement difficile à gérer : Les Etats Unis, L’Union Européenne , la France et l’Italie  ont tous mis en avant la difficulté de valider un projet de nouvelle extension en étant sur de ne pas être en violation avec le droit, la culture et les mœurs d’un état (bien évidemment c’est au .XXX qu’ils pensaient).  Suggestion des US : demander l’aide de l’ONU qui  devrait être en mesure de fournir ces informations sous  forme d’une base de données. Faudra-t-il demander une réunion d’urgence du Conseil de Sécurité?
Le pouvoir du GAC est méconnu, si la décision finale revient au Board de l’ICANN on ne peut cependant imaginer que ce comité ne soit pas entendu.

Nous avons aimé la conférence « Brand Management in the age of new gTLDs »  fut particulièrement intéressante et révélatrice de l’opinion générale des titulaires de marques face à cette révolution du nommage : si tous s’accordent à reconnaître le formidable potentiel des nouveaux gTLDs en termes de ’branding’ et au sens large de communication en ligne, la plupart des intervenants se sont montrés réticents  à répondre à la question : allez vous faire une demande pour votre .Marque ? Certainement un souci de discrétion

Mis à part le coût initial de dépôt de USD 185 000,  l’ensemble des coûts collatéraux reste difficile à évaluer : comment mesurer le plan de communication qui sera nécessaire pour accompagner cette introduction ?Coût de la modification par exemple de l’ensemble des adresse emails à l’échelle de la société?  Le retour sur investissement est quand à lui toujours aussi flou. La taxe annuelle demandée à chaque registre semble particulièrement injuste aux titulaires de marques qui seraient candidats à un dot Brand dans la mesure où ils ne procèderont pas, à priori, à la revente de noms de domaine, sinon pour leurs clients internes à la société.

L’ICANN devrait délivrer prochainement un rapport mettant en lumière une étude de marché, les coûts et  la valeur ajoutée des nouvelles extensions : on ne peut que regretter que ce document soit rendu public si tardivement.

Les titulaires de marques ont ensuite insisté sur le fait que de nombreuses sociétés ne communiquent pas sous une seule marque ( à la différence de Canon qui est pour l’heure la seule société qui a annoncé publiquement sa volonté de formuler une demande auprès de l’ICANN ). Il est clair que pour une société disposant de plusieurs marques fortes et reconnues, communiquer sous le seul et unique nom de la holding ne semble pas être un choix pertinent. Les portefeuilles de noms de domaine en gTLDs « classiques » et ccTLDs devront de toute façon être maintenus.

Il a  -à juste titre- été souligné que la décision shakespearienne dot Brand or not dot Brand doit désormais être prise rapidement par les entreprises.  Le travail transversal nécessaire pour regrouper les différentes équipes ( juridique, informatique, marketing ) impliquées sur un projet d’une telle envergure doit s’accompagner d’une remontée d’information continue au plus haut de la hiérarchie.

Enfin cette réunion de l’ICANN aura mis en lumière les nouveaux standards en matière de sécurité DNS ( virage amorcé bien que douloureux pour le  DNSSEC ) ainsi que l’expansion des nouvelles extensions iDNs : après les pays du monde Arabe, le board a validé vendredi dernier le lancement de nouveaux TLDs iDNs pour Honk Kong, la Chine et Taiwan.

Ultime point chaud, l’accord pour une nouvelle étude concernant le lancement du .xxx qui devra néanmoins être validé par le GAC ( ce qui n’est pas gagné, cf. problématiques liées au MOPO ci-dessus ).

A l’heure où certains prestataires noms de domaine-dont IP TWINS- prônent la rationalisation des portefeuilles  pour une meilleur maitrise du ratio risques / coûts , il faut bien reconnaître que l’avènement des nouvelles extensions va impacter les impératifs budgétaires liés à l’administration des portefeuilles et à la surveillance des noms de domaine.

Stéphane Pénacèque

The Draft Applicant Guidebook, version 3 (DAG 3 ) comment period is definitely over since the 26th of November.

More than 150 comments have been sent to the ICANN forum. Most of them come from small business owners and individuals, even if most of the Internet giants (such as Yahoo!, Microsoft or Go Daddy…) have sent their comments too.

Some big trademark owners (Coca-Cola, Olympic Committee, Visa…) have also submitted there point of view to ICANN. New gTLD investors had also their say (for example from the applicants for  .berlin).

http://tinyurl.com/6f2ds4

Obviously, reviews vary according to commentators. Most of the small business owners can’t wait to see the opening of the Saison, so as to have a better presence on the Web (and… a  return on investment). Thus the small business owner “Matha Elena”, concludes her review on DAG 3 as follows:

« I believe there is real merit to the idea of regional top-level domain names and as such it is my sincere desire that your follow through on your charter to open the internet to new TLDs as soon as possible. »

One may raise their eyebrows  at the sight of all these comments calling for the arrival of new regional gTLDs (as know as GeoTLDs): some sentences are indeed very similar from onecomment to another. Have they been written by the same entity?

On the contrary, large firms seem to be very averse to the idea of the multiplication new extensions. Especially in the current conditions of DAG3 which, in their opinion, does not ensure sufficient protection of trademarks against cybersquatting. Thus, for The Coca-Cola Company (TCCC):

« TCCC appreciates the brand protections that ICANN has already proposed. However, as the introduction of new gTLDs moves forward, TCCC urges ICANN to reconsider the speed and breadth of this undertaking and to seize the opportunity to put in place the additional mechanisms proposed by the IRT that would help alleviate the fraud and abuse that occurs even in the current systems. »

Another point often raised by these large companies, holders of at least several hundreds of brands, relates to the evaluation period, which they see as too short. Similarly, the time allowed for comment on DAG3 is also deemed as too short.

The IOC (International Olympic Committee) will even request the termination of the new gTLDs program, arguing that a non-profit organization cannot bear the cost caused by an increasing number of cybersquatted domain names:

« The IOC maintains its position that ICANN’s New gTLD Program is inherently flawed and injurious to owners of famous Trademarks – particularly non-profit trademark onwners. »

All large companies support the implementation of the IRT’s ideas  (IP clearing house, Uniform Rapid Suspension…) in the next DAG.

The start-up hoping to be awarded the management of new gTLDs are not tender with ICANN either. While some deride Icann’s expenses for its future new seat decided by the new chairman of ICANN, other question the fees to be paid for applying:

Why are fees so high? And why can they not be reimbursed, even partially, on failure of the procedure?

But the remark which occurs most often is that the start up needs a guide line with a date of entry into force, in order to keep the confidence of their investors (that ICANN –since the last Seoul meeting- refuses to do so as not to  be limited by time). Some of them are also afraid of the cost that they would engage to respect the IRT recommendation if they became part of the final Applicant’s Book.

On the basis of all these comments, representing contradictory interests, we can see the challenge that faces ICANN: merge the interests of trademark owners (who want to slow down) with those of the lobby which pushes for the massive opening gTLDs as soon as possible  and dream of an acceleration of the process

ICANN will have to make a choice at least between these two views.

We can only hope that trademark holders will not be the ones to pay the price of an unsatisfactory compromise.

Adrien Palumbo

The 36th  ICANN meeting in Seoul  is not yet finished, however, from the IP and Trademark perspective which is at the centre of our attention we are tempted to summarize it as follows: “one step forward (IDNs extensions to be launched soon, namely domain extensions in foreign characters, such as .рф for the Russian Federation…), two steps backward (lack of consensus on adequate protection of Trademark rights in the new gTLDs processs to further delay progresses in that direction).

To the question “where are we now in terms of Trademark Protection in the new gTLDs“, a clear response has been given by J.Scott Evans (Yahoo!), at the meeting of the Intellectual Property Constituency (IPC) of the GNSO:

1) there is an ICANN commitment to adequately address issues of Trademark Protection related to the launch of new gTLDs

2) ICANN was provided by the IRT with a final report which was a compromise, and which followed solutions adopted in previous new TLDs launches.

3) Unfortunately, the latest version of the Draft Applicant Guidebook (DAG3) seems to have  more or less emptied the IRT’s report from that substance, omitting the IP Clearinghouse and mentioning the URS only as ” good practice”!

The IP Community needs the URS to be compulsory. Should this not be the case, trademark issues with new gTLDs  will not be solved.

We are thus in a situation where the baby on its IP Clearinghouse and URS parts is given back to the GNSO for reconsideration. In other words, we will have at least a version 4 of the Draft Applicant Guidebook, and a further delay in the launch of the new gTLDs.

DAG3 is open for public comments only until 22nd November 2009: YOU are concerned, make YOUR VOICE heard in the Public Forum debate, there!

Sylvain Hirsch

Des 5 propositions de l’IRT (le groupe de travail chargé par l’ICANN de proposer des solutions de protection des titulaires de marques dans le processus de libéralisation des gTLDs), l’Uniform Rapid Suspension System (URS) est de loin la plus controversée. (voir notre post précédent en date du 3 juin dernier, “Old Trademarks, New Internet, part 1“).

Qu’est ce que l’URS ?

L’IRT définit l’URS comme une nouvelle procédure de résolution des cas de violation manifeste des droits de titulaires de marques.  Elle vient s’ajouter à la procédure existante, l’UDRP, non s’y substituer: « l’URS est destinée à combler un vide dans les options de résolution des litiges ». Le National Arbitration Forum ne partage pas cette vision: selon cet organisme, cette définition correspond à l’objet même de l’UDRP, suggérant que la procédure UDR aurait peu a peu été étendue pour englober désormais tout litige portant sur la titularité d’un nom de domaine. Quant aux domainers, ces derniers ont leur propres définitions de la procédure : « UDRP sous stéroïdes » ou, en plus fleuri et aussi plus définitif:  « U R Screwed »…
Tentons d’y voir un peu plus clair :

L’URS a pour ambition d’apporter aux titulaires de marques un moyen efficace (comprendre : rapide et peu onéreux) de neutralisation des noms de domaines contrefaisant manifestement leurs droits, tout en préservant (un minimum) ceux des titulaires des noms de domaines litigieux.
En pratique, l’IRT propose une procédure entièrement électronique, résolue en une vingtaine de jours et aboutissant non pas au transfert du nom de domaine mais à sa neutralisation (« freeze »), pour une fraction du coût d’une UDRP.

L’URS semble largement s’inspirer de la procédure mise en place par le registre du .UK, Nominet. Un parallèle peut également être fait avec notre PREDEC.

On notera avec intérêt le succès croissant de ces procédures alternatives administrées par les services juridiques internes aux registres nationaux, plus rapides et moins onéreuses que l’UDRP.

L’apport essentiel de ce projet de nouvelle procédure est d’alléger considérablement la facture liée à la protection des marques confrontées à des enregistrements abusifs de noms de domaine. Ce n’est pas tant le montant des taxes (pourtant amplement réduits) que l’automatisation de la rédaction des plaintes qui diminuera considérablement le coût global supporté par les titulaires de marques. Associée à un traitement rapide des dossiers, l’URS dispose alors d’arguments bien supérieurs à ceux de l’UDRP.

Si elle est adoptée en l’état, l’Uniform Rapid Suspension System constituera l’outil privilégié de protection des marques qui tenteront de faire face, avec l’ouverture généralisée des gTLDs, à l’explosion programmée du cybersquatting.
Cette procédure est cependant loin d’être exempte de défauts et certaines des craintes soulevées par les domainers et autres acteurs de l’Internet semblent légitimes.

• La sanction choisie, le « gel » du domaine pendant toute la durée de son enregistrement, fait peser un nouveau fardeau sur les épaules des titulaires de marques qui devront renouveler la procédure au « dégel » du domaine, ou poser des snapback pour leur récupération, aboutissant de fait à la situation actuelle. (constitution de portefeuilles de domaines inutiles, défensifs). Cette sanction pose plus de questions qu’elle n’en résout : une UDRP pourra-t-elle entrainer le « dégel » d’un domaine ? (quid d’un domaine enregistré pour dix ans ? deviendrait-il ainsi indisponible à tous pour cette durée ?)

• Mais l’interrogation principale est celle de la qualité de l’examen effectué sur chaque affaire. Le projet prévoit en effet que 15 minutes seulement soient accordées à l’examen de chaque nom de domaine litigieux. Sachant que l’on peut mettre en cause 25 domaines pour la modique somme de 200$, la question de la rémunération des panelists se pose.

A trop vouloir réduire les coûts, le règlement alternatif des litiges marques vs noms de domaine glisse (dérape ?) d’une procédure quasi arbitrale ménageant les principes directeurs du procès vers une procédure administrative pour le moins expéditive. Sans aller jusqu’à avancer qu’un nom de domaine est un titre de propriété, sa valeur économique est certaine et une procédure expédiée aboutissant à sa neutralisation aurait un arrière-gout d’expropriation.

Conclusion
L’URS rassure un peu les titulaires de marques car le système actuel aurait implosé avec la libéralisation des gTLDs : le fardeau financier pesant sur les titulaires de marques aurait été trop grand.
Cependant, gros doutes subsistent sur la qualité de la solution apportée :
-    titulaires de domaines par trop défavorisés
-     risques d’abus de la procédure qui ne seront pas adressés par le dispositif anti abus car c’est la qualité intrinsèque de l’examen qui ne sera pas au rendez-vous.  (ex : Possibilité de jouer du système en invoquant une marque descriptive enregistrée auprès d’un Office moins regardant que d’autres).

Alexandre TESSONNEAU / Sylvain HIRSCH

Tableau comparatif URS / PREDEC :

ICANN’s Implementation Recommendation Team (IRT) has published its final proposals on ICANN’s plan to open up the internet to an unlimited number of generic top-level domains (gTLDs).

As you know, this new gTLD process (over 500 new gTLDs are expected from early 2010 against ~20 active now!) suggests promising commercial opportunities but also gives rise to worries, particularly among IP Rights holders.

Indeed, Trademark owners do question  ICANN about the supplementary financial burden that the protection of their rights on the Internet will induce when it will theoretically be possible to register any given domain name like: www [dot] my_registered_trademark [dot] endless_new_gTLDs
Attentive to these expressions of concern, ICANN has formed a group of 18 legal and domain specialists, the IRT. The task of this group was to draft proposals to facilitate and improve the protection of trademark holders during this process.

To summarize, the final recommendations of the IRT include:

• The creation of an IP Clearinghouse: a centralized database of verified IP rights to simplify and automate trademark protection. (Quite an interesting idea but unfortunately not mandatory for new gTLD applicants. We will take a further look at it in a forthcoming post ).

• To limit the possibility of systemic abuses by malicious registry operators :

• A set of standardized, minimum protection measures compulsory to all new gTLD registries. (Sunrise rules and Sunrise Dispute resolution policies)
• A requirement for all new gTLD Registry applicants to describe in detail at the time of application the Rights Protection Mechanisms they will be offering
• The opportunity for a third party to file a complaint with ICANN if a new gTLD operator is breaking its registry agreement with ICANN resulting in the loss of the gTLD delegation.

• A faster and cheaper dispute resolution procedure for obvious infringement cases only: the Uniform Rapid Suspension system (URS). Interestingly, this sounds    familiar to the French IP community, since it has a taste as well as a look and feel of our PREDEC.

• An obligation on all new gTLD operators to provide registry-level WHOIS information to facilitate prosecution. (THICK WHOIS).

• A revision of ICANN’s proposed string confusion algorithm (1) to reflect an approach more in line with trademark law principles.

While that approach may appear to be comprehensive, the IRT itself acknowledges that even if all of the above proposed solutions are taken together, they do not represent a panacea to the problem of trade mark protection in the new gTLDs.

A public comment period is now open (until 29 June).  You don’t need to be a registrar to give your opinion and (counter) proposals to these recommendations.

Inasmuch as we are concerned, we will provide you with further comments on this important topic in another post, to follow.

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[1] As new top-level domains will be added to the familiar .com, .info, and .net, the algorithm will check whether the newly proposed name is confusingly similar to existing ones by looking for visual likenesses in its appearance. The algorithm compares a proposed gTLD with other gTLDs and generates a score based on their visual similarities. For example, the domain .C0M scores an 88 percent visual similarity with the familiar .COM. The resulting scores may help indicate whether the newly proposed domain name looks too much like existing ones.

To make its assessments, the algorithm rates the degree of similarity between pairs of alpha-numeric characters. Some pairs, such as the numeral “1″ and its dead-ringer, the lowercase letter “l,” are assigned the highest scores for visual similarity while other pairs, such as “h” and “n”, are given lower scores. The algorithm takes other considerations into account, for example how certain pairs of letters, like “c” and “l,” can join to look like a third letter (”d”), as in the case of “close” and “dose.” Employing these scores and considerations, the algorithm computes the “cost” of transforming one string of characters into another, such as “opel” into “apple.” Lower cost means higher visual similarity. The algorithm then adjusts for the relative lengths of the two strings (different lengths increase their distinctiveness) and converts the final cost into a percent similarity.

Source: ICANN Press Releases - Chief Editor - DomainNews - May 14th, 2008

Alexandre TESSONNEAU / Sylvain HIRSCH