La Coupe du Monde touche (malheureusement) à sa fin  et sa vedette est allemande.

Non, nous ne parlons ni de la Mannschaft, ni de Bastian Schweinsteiger (littéralement, l’équarisseur de cochons, en tous cas, nous aimons traduire son nom de cette manière), ou de sa compagne Sarah Brandner.

Petit rappel historique à l’attention de ceux qui auraient vécu dans une caverne depuis 1 mois :
Paul est un poulpe devin : il exerce ses dons de divinations en direct de l’aquarium d’Oberhausen en Allemagne et les consacre exclusivement aux résultats des grandes compétitions footballistiques comme l’Euro 2008 ou la coupe du monde 2010. Il en est à 80% de prédictions justes (plus que Rika Zaraï et Nostradamus réunis) et les parieurs auraient été bien inspirés de suivre son avis.

Reléguant sur le banc les indéboulonnables Ronaldo ou Messi, Paul Le Poule s’est imposé comme le véritable Weltmeister de la 1ère coupe du monde africaine. Pois(s)on pour les défenses, mur pour les attaques, et cauchemar pour les bookmakers, Paul le Poulpe est l’objet de toutes les mesquineries.

Internet est le vecteur idéal de cette haine des, les 50 000 fans de Paul sur facebook ne sont pas tous ses amis.
Menacé de morts par des fans allemands désespérés de la funeste réalisation sa prédiction pour la demi-finale, il est également l’objet de l’opprobre d’un groupuscule extrémiste Argentin: “On le chope, on le met dans du papier. Puis on le bat (avec méthode!) pour rendre sa chair bien tendre et on le plonge dans l’eau bouillante“, promettent-ils, selon 24 heures.ch.

D’autres, plus opportunistes, préfèrent s’enrichir que haïr et n’ont pas hésité à utiliser (indûment ?) le nom de Paul et son don pour un site internet !

Un logiciel permettant de reproduire les prédictions de Paul a-t-il vraiment été développé ?
La société « Ideas Inteligentes S.A. » a-t-elle été autorisée par Paul à déposer ce nom de domaine ?
Si Paul n’a pas de marque, comment va-t-il récupérer son nom de domaine ?
L’OMPI acceptera-t-elle de modifier les principes UDRP afin de permettre à Paul de revendiquer [pauloctopus.com] sur la base de son nom patronymique ?

Galilée et Paul peuvent en témoigner : il n’est pas prudent  d’avoir raison avant tout le monde!

Jean-Baptiste Sirand

La procédure UDRP - qui fête ses premiers 10 ans- est indéniablement un outil utile, pratique pour résoudre des litiges noms de domaine, récupérer des noms cybersquattés et faire valoir ses droits sans se poser la question de quelle compétence pour quels tribunaux de quels pays.

Sans nul doute possible, la mise en place d’une telle procédure fut indispensable pour les titulaires de marques confrontés à la démultiplication des actes de piratage sur Internet.
Elle n’est cependant pas parfaite : au-delà des coûts supportés par le seul Plaignant (coûts qui représentent un budget vraiment conséquent pour les titulaires de marque notoire), ce dernier doit également prendre en compte les limites du pouvoir du Centre d’Arbitrage.

Précisons le contexte de cette note : lors du dépôt d’une plainte UDRP auprès de son Centre, l’OMPI  demande au Défendeur (le titulaire du nom donc) et au Registrar de bloquer le nom afin d’empêcher tout transfert vers un tiers pendant la procédure. Demande tout à fait logique et rassurante.
Mais que se passe t-il lorsque le Registrar refuse?

En effet, il arrive que la plainte soit déposée quelques jours seulement avec la date d’expiration du nom de domaine. Le titulaire, probable cybersquatteur, sentant que ce nom ne lui rapportera plus rien, sera tenté de ne pas payer pour le renouvellement de ce nom de domaine.
Le Registrar quant à lui se retrouve contraint par l’OMPI à bloquer un nom que le titulaire ne souhaite pas renouveler.
Or, sans nom, ou sans titulaire, la plainte devient sans objet et donc nulle.
Le Centre d’Arbitrage de l’OMPI aura beau notifier à chacune des parties qu’il faut renouveller le nom, son pouvoir de contrainte d’exécution est dans le cas présent nul.
Le Registrar propose alors au Plaignant de payer la taxe de renouvellement pour le titulaire, afin d’éviter que le nom ne retombe dans le domaine public et maintenir la plainte.

Au final, le Plaignant se voit contraint :
- soit de payer à la place du défendeur,
- soit, si le nom est déjà dans la période dite de rédemption, de payer la taxe de récupération du nom en sus du prix de la réservation s’il veut éviter que le nom ne soit récupéré par un tiers mal intentionné.

Heureusement, le Centre  rembourse partiellement la taxe si la plainte est retirée à temps…

Il est bon cependant de rappeler que l’OMPI a un rôle de médiateur dans le cadre de litiges : il facilite les échanges entre les parties, permet de donner un cadre à des négociations. En aucun cas il n’a pas de pouvoir judiciaire, ou les outils coercitifs, pour obliger les parties à respecter ses recommandations.

Il convient donc d’anticiper ce type de problème décrit ci-dessus en déposant sa plainte dans des délais suffisants au blocage du nom, aux négociations, à la décision de l’examinateur…
Et pour identifier les enregistrements abusifs qui seraient susceptibles d’être contestés par le biais d’une procédure UDRP, il convient de mettre en place des surveillances noms de domaine.

Laëtitia Canezza